Les réunions du conseil de publication se tiennent 3 fois par an. L'ordre du jour de chaque séance du conseil comporte deux points :
- l'examen de la recevabilité des dossiers soumis
- la décision d'attribution d'une aide à l'édition aux dossiers dont les expertises ont été réalisées
Les dossiers complets devront être déposés au moins quinze jours avant la tenue de la réunion d'examen de la recevabilité des dossiers.
Dates de clôture du dépôt des dossiers 2023 :
- le 26 janvier 2023 pour l'examen de la recevabilité début février et une décision fin mai 2023
- le 25 mai 2023 pour l'examen de la recevabilité début juin et une décision en octobre 2023
- le 28 septembre 2023 pour l'examen de la recevabilité début octobre et une décision en janvier 2024
Le délai nécessaire à l'instruction du dossier (comprenant l'expertise du manuscrit) est de 4 mois.
